02/2004: Les mises à jours du site sont interrompues
pour l'instant, les informations se faisant exclusivement
par la liste
de diffusion
10/09/2003Le
TASS de Boulogne confirme le jugement de Nancy en faveur de
l'APOS2
08/2003
La CPAM déballe enfin tout son arsenal
répressif:
plainte à la
DGCCRF et menace de déconventionnement en cas de
poursuite des DE.
La
CPAM 47 déclenche une procedure de
sanctions
avec suspension au
1° septembre de sa participation aux cotisations
sociales de spécialistes secteurs 1.
L'APOS
2 signe à NANCY sa première grande VICTOIRE
! (le
jugement)
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Nationale des Médecins
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